Dans l'exercice de ses activités professionnelles quotidiennes, le professionnel tient compte du cadre légal très large relatif à la profession. Il est clair que le professionnel, tout comme son cabinet, est ainsi exposé à de nombreux risques.
Dans ce module, l'orateur examinera la gestion des risques à partir de ce vaste cadre légal. Qu'il s'agisse des obligations du droit comptable, des délais fiscaux, de la législation sur le blanchiment d'argent, du RGPD ... il est important d'évaluer correctement sa responsabilité.
C'est aussi, et surtout, l'approche de la revue qualité !

Orateur : Christine Cloquet
Formation continue : 3 heures

Au cours de ce module, les principes les plus importants des obligations déontologiques seront abordés. Ces principes sont à intégrer dans le fonctionnement du cabinet en les traduisant en politiques et procédures afin que les employés puissent également les appliquer correctement. Il s’agit notamment de :

• Obligation de notification et de communication
• Indépendance
• L'assurance obligatoire RC
• Relations avec les confrères
• Relations avec les clients : l'interdiction de rétention
• Secret professionnel et obligation de discrétion
• Formation professionnelle continue
• Incompatibilités
• Interdiction d'exercer un mandat d'administrateur ou de gérant dans des société
• Sources de droit disciplinaire du professionnel

Orateur : Vincent Delvaux
Formation continue : 3 heures

L'objectif de cette première partie du module est de donner une bonne image du comment et du pourquoi de la législation sur le blanchiment d'argent et, en particulier, de son impact sur le professionnel :

1. Cadre (légal et historique) de la loi du 18.09.2017
   Description des obligations légales en soulignant les nouveautés par rapport à la loi de 93
2. Risk based approach
   Grands principes et focus sur l’importance de la gestion des risques visée par la loi : identification, vérification, mise à jour des données, évaluation des risques dans les dossiers, la conservation des documents en lien avec le RGPD.

Orateur : Pauline Maufort
Formation continue : 2 heures

Au cours de la deuxième partie du module, l'orateur se concentrera sur l’application concrète au sein du cabinet :

1. Organes et procédures

L’orateur décrira comment mettre en place une organisation du cabinet qui répond suffisamment aux exigences légales et réglementaires. L’exposé tiendra ainsi compte de la nouvelle norme relative à l’application de la loi du 18 septembre 2017 relative à la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme et à la limitation de l'utilisation des espèces.
Les thèmes suivants seront abordés :

• la mise en place au sein du cabinet des nouvelles fonctions prévues par la loi telle que l’AMLCO
• le responsable au plus haut niveau et la fonction d’audit indépendante
• la mise en place d’une analyse globale des risques du cabinet
• l’organisation du whistleblowing au sein du cabinet (art. 10 LAB
• la mise en place d’une procédure pour les transactions atypiques
• la déclaration de soupçons à la CTIF avec des exemples concrets
• la mise en place d’une procédure pour la conservation des documents probants, rapports et autres documents.

2. Comment faire son propre manuel AML en fonction du manuel de l'Institut?
3. Les questions revue qualité

Orateurs : Déborah Fischer et Xavier Hainaut
Formation continue : 2,5 heures

Au cours de ce module, la relation avec le client et d'autres aspects importants concernant les missions, autres que les obligations LAB traitées dans le module 2, seront mis en évidence :

Le client (contenu de la PAC)

• Propre PAC du cabinet (outre la LAB)
• RGPD
• Poursuite de la relation avec le client : LAB & insolvabilité
• Cessation de la relation avec le client : délimiter la responsabilité (LAB traitée sous module 2)

La mission

• Acceptation de la mission
• Organisation du dossier
  • Généralités
  • Dossier permanent et annuel
  • ISRS 4410
• Disclaimer déclaration mission (p. ex. déclaration que certains postes - le stock, créances impayées … - n’ont pas été vérifiés)
• Couverture de la responsabilité dans le cadre de déclarations et dépôt des comptes annuels
• Missions spéciales
• Missions d'attestation
• Autres missions (conseil, succession, test de liquidité, plan financier, ...)

Orateurs : Déborah Fischer et Xavier Hainaut
Formation continue : 2 heures

L’assurance d’une prestation de services de qualité est l'un des principes fondamentaux du fonctionnement de votre cabinet. Grâce à un contrôle de qualité interne, vous pouvez vérifier le bon fonctionnement de votre cabinet. A côté de cela, compte tenu de la diversité des missions confiées aux experts-comptables et/ou conseils fiscaux, le fonctionnement du cabinet tirerait bénéfice d'une délimitation claire des services prestés.
Au cours de ce module, les intervenants expliqueront l'importance d'une bonne organisation interne du cabinet et vous montreront comment la mettre en place de manière optimale.

1e partie : Organisation interne et services du cabinet
Disposer des compétences et du temps nécessaires          
Diligence et indépendance nécessaires          
Inventaire des services          
Lettre de mission          
Obligation de conservation des documents       

2e partie : Organisation interne et contrôle permanent de la qualité
Méthodes de travail          
Formulaires modèles          
Planning cabinet          
Monitoring          
Dépôt des propres comptes annuels          
Sous-traitance 

Orateurs : Frédéric Callens et Xavier Roquet
Formation continue : 3 heures

Vos collaborateurs sont l’atout de votre cabinet. Établir une politique RH adaptée à votre cabinet vous permet de valoriser votre capital humain. Dans ce module, l’orateur vous montrera comment mettre sur pied une politique RH :

• Organigramme
• Compétences et profil des collaborateurs à recruter
• Procédures de recrutement de nouveaux collaborateurs
• Accueil, encadrement et formation continue des collaborateurs du cabinet
• Rémunération et autres aspects de la motivation des collaborateurs
• Respect du secret professionnel et de l'obligation de discrétion
• Évaluation des prestations des collaborateurs
• Sensibilisation du personnel (par exemple, formation interne à la LAB)

Orateur : Philippe Six
Formation continue : 3 heures

Grâce à une gestion du temps efficace, vous pouvez augmenter considérablement le rendement au sein de votre cabinet. Dans ce module, l’orateur expliquera comment gérer votre emploi du temps en termes de planification (structuration), enregistrement (imputation) et contrôle (reporting). Vous pourrez ensuite appliquer ces différentes procédures au sein de votre cabinet :

• Structure
• Gestion des professionnels
• Facturation et analyse de rentabilité

Orateur : Stéphanie Lorfèvre
Formation continue : 2 heures

Comment avancer pratiquement sur base de toutes les informations obtenues dans les autres modules ?
Avec vous, les intervenants reprendront la démarche à suivre, étape par étape, pour élaborer votre propre manuel de procédures, adapté à la nature et à la taille de votre cabinet.
Les modèles existants repris dans BeExcellent seront utilisés à cette fin.

Orateurs : Christine Cloquet et Vincent Delvaux
Formation continue : 4 heures